Conditions Générales de Vente
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet [Nom du site] (ci-après "le Site") pour des produits vendus et expédiés par [Nom de l'entreprise] (ci-après "le Vendeur"). En passant commande sur le Site, le client (ci-après "le Client") accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif détaillé. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
2. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Le prix facturé au Client est celui indiqué au moment de la validation de la commande.
3. Commande
La commande est validée lorsque le Client accepte les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet et confirme sa commande. Un e-mail de confirmation de commande est envoyé au Client. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
4. Paiement
Le paiement s'effectue par carte bancaire via un système de paiement sécurisé. Le compte du Client est débité dès la validation de la commande. En cas de refus de la transaction par les centres de paiement, la commande est annulée.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans un délai de [indiquez le délai] jours ouvrés. En cas de retard de livraison, le Client sera informé par e-mail. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison dus à des cas de force majeure.
6. Rétractation et retour
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, en parfait état, à l'adresse suivante : [adresse de retour]. Les frais de retour sont à la charge du Client.
7. Garantie
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux, le Client doit contacter le service client à l'adresse e-mail suivante : [adresse e-mail du service client]. Le produit défectueux sera, selon le cas, réparé, remplacé ou remboursé.
8. Protection des données personnelles
Les informations collectées sur le Site sont destinées au Vendeur et sont nécessaires au traitement des commandes. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, le Client peut envoyer un e-mail à : [adresse e-mail du service client].
9. Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit.
10. Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne sur le Site.
Contact
Pour toute question, le service client est joignable par e-mail à [adresse e-mail du service client] ou par téléphone au [numéro de téléphone].
Adaptez ce modèle en fonction de vos besoins spécifiques et assurez-vous qu'il est conforme aux lois et règlements en vigueur. Il peut être utile de consulter un avocat pour valider vos CGV.